POLITIQUES DE CONFIDENTIALITÉ

Version du 23 Février 2024

L’objet de la présente politique de confidentialité et d’utilisation des données personnelles est de définir les conditions selon lesquelles VisioFormation, en sa qualité de responsable de traitement, entreprend le traitement des données à caractère personnel du Client décrit ci-dessous. Cette politique de confidentialité concerne uniquement le traitement de vos données personnelles en tant que Client, à l’exclusion des données dont vous nous confiez le traitement via VisioFormation.

 

Définition des termes utilisés dans la politique de confidentialité

On désignera par la suite :

• « Donnée personnelle » : se définit comme « toute information relative à une personne physique identifiée ou qui peut être identifiée, directement ou indirectement, par référence à un numéro d'identification ou à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres », conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978.
• « Service » : le service https://www.visioformation.fr et l'ensemble de ses contenus.
• « Editeur » ou « Nous » : VisioFormation, personne morale ou physique responsable de l'édition et du contenu du Service.
• « Client » ou « Vous » : entité destinataire du Devis et utilisant le Service.

Article 1 - Introduction et rôle de la Politique de confidentialité

La présente charte vise à vous informer des engagements du Service eu égard au respect de votre vie privée et à la protection des données personnelles vous concernant, collectées et traitées à l'occasion de votre utilisation du Service.

Il est important que vous lisiez la présente politique de confidentialité afin que vous soyez conscient des raisons pour lesquelles nous utilisons vos données et comment nous le faisons.

En vous inscrivant sur le Service, vous vous engagez à nous fournir des informations véritables vous concernant. La communication de fausses informations est contraire aux conditions générales figurant sur le Service.

Veuillez noter que la présente Politique de confidentialité est susceptible d’être modifiée ou complétée à tout moment, notamment en vue de se conformer à toute évolution législative, réglementaire, jurisprudentielle ou technologique. La date de sa mise à jour sera clairement mentionnée, le cas échéant.

Ces modifications vous engagent dès leur mise en ligne et nous vous invitons donc à consulter régulièrement la présente Politique de confidentialité afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.

Vous trouverez également la description de vos droits à la protection de la vie privée et la façon dont la loi vous protège.

Si vous avez des questions concernant la présente politique de confidentialité ou si vous voulez exercer vos droits tels que décrit à l’article 10 de la présente Politique de confidentialité, veuillez nous contacter par e-mail à l’adresse : rgpd@visioformation.fr ou par courrier adressé à : VISIOFORMATION, 9 rue d’Avejan, 30100 Alès.

Article 2 - Données collectées sur le Site

Les Données collectées et ultérieurement traitées par le Service sont celles que vous nous transmettez volontairement en remplissant les différents formulaires présents au sein du Service, notamment en vous inscrivant au Service. Pour certaines opérations sur les contenus, vous pourrez être amenés à transmettre des données vous concernant à des tiers partenaires au travers de leurs propres services, plus spécifiquement lors des paiements que vous pourrez effectuer. Nous ne disposerons pas des dites données, leur collecte et leur traitement étant régis par les conditions propres à ces intervenants. Nous vous invitons à consulter leurs conditions avant de communiquer vos données dans ce cadre.

Votre adresse IP (numéro d'identification attribué sur Internet à votre ordinateur) est collectée automatiquement lorsque vous utilisez le chat (qui est un service de VisioFormation et aucun tiers a accès à ce chat). VisioFormation n’effectue aucun traçage (Cookie).

D’une manière générale, il vous est possible de visiter le Service https://www.VisioFormation.fr sans communiquer aucune information personnelle vous concernant. Dans tous les cas, vous n’avez aucune obligation de transmettre des informations.

Nous ne collectons pas de données dites « sensibles ».

Les coordonnées des Clients qui se seront inscrits sur le Site seront sauvegardées, dans le respect des dispositions de la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978 et du règlement européen du 27 avril 2016 (ci-après : le « RGPD »). Conformément à ces derniers, ils disposent d’un droit d’accès, de retrait, de modification ou de rectification des Données qu’ils ont fournies. Pour cela, il leur suffit d’en faire la demande à l’adresse électronique suivante : rgpd@visioformation.fr, ou par courrier : VISIOFORMATION, 9 rue d’Avejan, 30100 Alès.

Concernant les données que vous fournissez en vous inscrivant sur le Site, la fourniture de ces données a un caractère contractuel et conditionne la conclusion du contrat. Si vous ne fournissez pas ces données, le contrat ne pourra pas être conclu.

 

Article 3 - Identité du responsable du traitement

Le responsable du traitement est la société VisioFormation, ayant son siège social à l'adresse suivante : 9 Rue d’Avejan, 30100 Alès.

Article 4 - Finalité des Données collectées

Les Données identifiées comme étant obligatoires sur les formulaires du Service sont nécessaires afin de pouvoir bénéficier des fonctionnalités correspondantes du Service, et plus spécifiquement des opérations sur les contenus proposés au sein de celui-ci.

Nous collectons et traitons vos Données pour une ou plusieurs des finalités suivantes :

• Aux fins de vous fournir les informations ou les Services auxquels vous avez souscrit, notamment:
   Fonctionnement du logiciel de gestion administrative :
  1. Permettre l’organisation et la tenue des formations :
  2. Traitement type ERP
  3. Traitement type Learning Management System
  4. Faciliter le respect de la règlementation liée à la formation professionnelle.
• A des fins de prospection commerciale, par exemple sans que cette liste soit exhaustive aux fins d’envoi d'une newsletter présentant les améliorations du logiciel et des conseils d'utilisation.

Article 5 - Destinataires des Données collectées

Seul VisioFormation est destinataire de vos Informations personnelles. Celles-ci ne sont jamais transmises à un tiers, hormis les sous-traitants auxquels VisioFormation fait appel pour l’hébergement des données, le service client (en ce compris le chat) et l’analyse des données de trafic. Ni VisioFormation ni ses sous-traitants ne procèdent à la commercialisation des données personnelles des visiteurs et utilisateurs de son Service.

Vos données personnelles peuvent être partagées avec les parties indiquées ci-dessous aux fins définies dans la présente politique de confidentialité.

Nous exigeons que tous les tiers garantissent la sécurité de vos données personnelles et les traitent conformément à la loi. Nous ne permettons pas à nos fournisseurs de services tiers d’utiliser vos données.

 

Article 6 - Fondements légaux régissant le traitement des données

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), VisioFormation ne traite des données à caractère personnel que dans les situations suivantes :

• lorsqu'il existe une obligation contractuelle (un contrat entre VisioFormation et vous) ;
• pour répondre à une obligation légale (en vertu de la législation UE ou nationale) ;
• sur la base de notre intérêt légitime de promouvoir et développer notre activité commerciale.

Article 7 - Sécurité des Données

Vous êtes informés que vos Données pourront être divulguées en application d'une loi, d'un règlement ou en vertu d'une décision d'une autorité réglementaire ou judiciaire compétente ou encore, si cela s'avère nécessaire, aux fins, pour l'Editeur, de préserver ses droits et intérêts.

Nous avons mis en place des mesures de sécurité appropriées afin d’empêcher que vos données personnelles ne soient accidentellement perdues, utilisées, modifiées, dévoilées ou consultées sans autorisation. De plus, l’accès à vos données personnelles est soumis à une procédure de sécurité définie et documentée.

 

Article 8 - Durée de conservation des Données

Les Données sont conservées pour la durée strictement nécessaire à la réalisation des finalités visées ci-avant, c’est-à-dire pour la durée du contrat.

Concernant les comptes gratuits, ceux-ci sont détruits après un délai de 2 ans à compter de la dernière utilisation pour permettre une reprise d’utilisation ou d’abonnement payant.

Vos données pourront en outre être conservées au-delà de la fin de la relation commerciale (ou de la dernière utilisation s’agissant des comptes gratuits) :

• pendant une durée de 5 ans pour la preuve d’une obligation légale ou règlementaire.
• pendant une durée de 3 ans à partir de la fin de la relation commerciale avec vous, à des fins de prospection.
• Sans limitation de durée sous une forme anonymisée, à des fins exclusivement statistiques.

Les factures seront conservées pendant une durée de 10 ans conformément à nos obligations comptables.

 

Article 9 - Prestataires habilités et transfert vers un pays tiers de l’Union Européenne

VisioFormation vous informe qu’il a recours à des prestataires habilités pour faciliter le recueil et le traitement des données que vous nous avez communiquées. Ces prestataires peuvent être situés en dehors de l’Union Européenne.

Ce transfert est alors sécurisé au moyen des outils suivants :

• Soit ces données sont transférées dans un pays ayant été jugé comme offrant un niveau de protection adéquat par une décision de la Commission Européenne ;
• Soit nous avons conclu avec nos sous-traitants un contrat spécifique encadrant les transferts de vos données en dehors de l’Union Européenne, sur la base des clauses contractuelles types entre un responsable de traitement et un sous-traitant approuvées par la Commission Européenne.

Article 10 – Vos droits

Conformément à la législation sur la protection des données personnelles, vous avez les droits détaillés ci-après que vous pouvez exercer, comme indiqué à l’Article 1 de la Présente Politique de confidentialité en nous écrivant à l’adresse postale mentionnée en tête (VISIOFORMATION, 9 rue d’Avejan, 30100 Alès) ou en envoyant un courriel à rgpd@visioformation.fr :

• Le droit d’information : nous avons l’obligation de vous informer de la manière dont nous utilisons vos données personnelles (tel que décrit dans la présente politique de confidentialité).
• Le droit d’accès : c’est votre droit d’effectuer une demande d’accès aux données vous concernant afin de recevoir une copie des données à caractère personnel que nous détenons ; Toutefois, en raison de l’obligation de sécurité et de confidentialité dans le traitement des données à caractère personnel qui incombe à VisioFormation, vous êtes informé que votre demande sera traitée sous réserve que vous justifiiez de votre identité par tout moyen. Si nous avons des doutes raisonnables quant à votre identité, nous pourrons vous demander des informations supplémentaires apparaissant nécessaires, notamment par la production d’un scan ou d’une photocopie de votre titre d’identité valide.
• Le droit de rectification : le droit de nous demander de rectifier des données personnelles vous concernant qui seraient incomplètes ou inexactes. Au titre de ce droit, la législation vous autorise à demander la rectification, la mise à jour, le verrouillage ou encore l’effacement des données vous concernant qui peuvent être inexactes, erronées, incomplètes ou obsolètes.
• Le droit à l’effacement, aussi connu sous le nom de « droit à l’oubli » : dans certains cas, vous pouvez nous demander de supprimer les données personnelles que nous avons vous concernant (mis à part s’il existe une raison juridique impérieuse qui nous oblige à les conserver).
• Le droit à la limitation du traitement : vous avez le droit dans certains cas de nous demander de suspendre le traitement des données personnelles,
• Le droit à la portabilité des données : vous avez le droit de nous demander une copie de vos données personnelles dans un format courant (par exemple un fichier .csv).
• Le droit d’opposition : vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos données personnelles (par exemple, en nous interdisant de traiter vos données à des fins de marketing direct). Cependant, l’exercice de ce droit n’est possible que dans l’une des deux situations suivantes : lorsque l’exercice de ce droit est fondé sur des motifs légitimes ou lorsque l’exercice de ce droit vise à faire obstacle à ce que les données recueillies soient utilisées à des fins de prospection commerciale. Par exemple, vous êtes susceptible de recevoir des courriers électroniques (emails) de notre Service, notamment dans le cadre de newsletters que vous avez acceptées. Vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers électroniques en nous contactant à l'adresse rgpd@visioformation.fr ou sur le lien prévu à cet effet dans chacun des courriers électroniques qui vous seront adressés.

Contactez-nous si vous souhaitez exercer l’un des droits décrits ci-dessus en nous écrivant à VISIOFORMATION, 9 Rue d’Avejan, 30100 Alès, ou par courriel à rgpd@visioformation.fr

Vous n’aurez pas de frais à payer pour l’accès à vos données personnelles (ni pour l’exercice de tout autre droit). Cependant, nous pourrons vous facturer des frais raisonnables si votre demande est manifestement infondée, répétitive ou excessive. Dans ce cas, nous pouvons aussi refuser de répondre à votre demande.

VisioFormation sera en droit, le cas échéant, de s’opposer aux demandes manifestement abusives de par leur caractère systématique, répétitif, ou leur nombre.

Nous pouvons vous demander des informations spécifiques afin de confirmer votre identité et d’assurer votre droit d’accès à vos données personnelles (ou pour exercer tout autre droit). Il s’agit d’une mesure de sécurité pour garantir que ces données personnelles ne soient pas délivrées à une personne non autorisée à les recevoir. Nous pouvons aussi vous contacter pour obtenir plus d’informations concernant votre demande, afin de vous donner une réponse plus rapide.

Nous essayons de répondre à toutes les demandes légitimes dans un délai d’un mois. Ce délai d’un mois peut être dépassé dans le cas où votre demande est particulièrement complexe ou si vous en avez fait plusieurs. Dans ce cas, nous vous préviendrons et vous tiendrons informé.

Article 11 - Plainte auprès de l’Autorité de protection des données

Si vous considérez que VisioFormation ne respecte pas ses obligations au regard de vos Informations Personnelles, vous pouvez adresser une plainte ou une demande auprès de l’autorité compétente. En France, l’autorité compétente est la CNIL à laquelle vous pouvez adresser une demande par voie électronique à l'adresse suivante : https://www.cnil.fr/fr/plaintes/internet.

Article 12 - Politique relative aux cookies

Lors de votre première utilisation du Service chat de https://www.visioformation.fr ou https://vflms.com, vous acceptez automatique que des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers alphanumériques dénommés « cookies ». Notre politique d’utilisation des cookies vous permet de mieux comprendre les dispositions que nous mettons en œuvre en matière de navigation sur notre Service. Elle vous informe notamment sur l’ensemble des cookies présents sur notre Service, leur finalité et vous donne la marche à suivre pour les paramétrer.

a) Informations générales sur les cookies présents sur le Site :
 VisioFormation, en tant qu’éditeur du présent Service, pourra procéder à l’implantation de cookies sur le disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette, mobile etc.) afin de vous garantir une navigation fluide et optimale sur notre Service. Les « cookies » (ou témoins de connexion) sont des petits fichiers texte de taille limitée qui nous permettent de reconnaître votre ordinateur, votre tablette ou votre mobile aux fins de personnaliser les services que nous vous proposons. Les informations recueillies par le biais des cookies ne permettent en aucune manière de vous identifier nominativement. Elles sont utilisées exclusivement pour nos besoins propres afin d’améliorer l’interactivité et la performance de notre Service et de vous adresser des contenus adaptés à vos centres d’intérêts. Aucune de ces informations ne fait l’objet d’une communication auprès de tiers sauf lorsque VisioFormation a obtenu au préalable votre consentement ou bien lorsque la divulgation de ces informations est requise par la loi, sur ordre d’un tribunal ou toute autorité administrative ou judiciaire habilitée à en connaître.

b) Les cookies exemptés de consentement :
 Conformément aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), certains cookies sont dispensés du recueil préalable de votre consentement dans la mesure où ils sont strictement nécessaires au fonctionnement du Service ou ont pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie électronique. Il s’agit notamment des cookies d’identifiant de session, d’authentification, de session d’équilibrage de charge ainsi que des cookies de personnalisation de votre interface. Ces cookies sont intégralement soumis à la présente politique dans la mesure où ils sont émis et gérés par VisioFormation.

c) Les cookies nécessitant le recueil préalable de votre consentement :
 VisioFormation ne collecte pas des cookies qui nécessitent le recueil préalable de votre consentement.

d) Outils de paramétrage des cookies :
 La plupart des navigateurs Internet sont configurés par défaut de façon à ce que le dépôt de cookies soit autorisé. Votre navigateur vous offre l’opportunité de modifier ces paramètres standards de manière à ce que l’ensemble des cookies soit rejeté systématiquement ou bien à ce qu’une partie seulement des cookies soit acceptée ou refusée en fonction de leur émetteur. VisioFormation décline toute responsabilité concernant les conséquences liées à la dégradation de vos conditions de navigation qui interviennent en raison de votre choix de refuser, supprimer ou bloquer les cookies nécessaires au fonctionnement du Service. Ces conséquences ne sauraient constituer un dommage et vous ne pourrez prétendre à aucune indemnité de ce fait. Votre navigateur vous permet également de supprimer les cookies existants sur votre terminal ou encore de vous signaler lorsque de nouveaux cookies sont susceptibles d’être déposés sur votre terminal. Ces paramétrages n’ont pas d’incidence sur votre navigation mais vous font perdre tout le bénéfice apporté par le cookie. Veuillez ci-dessous prendre connaissance des multiples outils mis à votre disposition afin que vous puissiez paramétrer les cookies déposés sur votre terminal.

e) Paramétrage de votre navigateur internet :
 Chaque navigateur Internet propose ses propres paramètres de gestion des cookies. Pour savoir de quelle manière modifier vos préférences en matière de cookies, vous trouverez ci-dessous les liens vers l’aide nécessaire pour accéder au menu de votre navigateur prévu à cet effet.

Google Chrome : https://support.google.fr/chrome/answer/95647?hl=fr
 Internet Explorer : https://support.microsoft.fr/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies#ie=ie-11
 Mozilla Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies
 Opera : http://help.opera.fr/Windows/10.20/fr/cookies.html
 Safari https://support.apple.fr/kb/PH21411?viewlocale=fr_FR&locale=fr_FR

Pour de plus amples informations concernant les outils de maîtrise des cookies, vous pouvez consulter le site internet de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.

Pour toute interrogation ou demande complémentaire d’informations relative à la présente politique des cookies, merci de bien vouloir nous contacter.

f) Liste des cookies :
 La liste détaillée des cookies utilisés sur les Services https://www.visioformation.fr et https://app.visioformation.fr et https://vflms.com est la suivante:

• Le chat (adresse IP & Session) 
• VisioFormation (paramètres utilisateurs de l'application): adresse IP & Session
• Moodle (Service LMS) (Session & MoodleID qui permet de mémoriser dans le navigateur le nom d'utilisateur).